Le Greffe

Consulter les RÈGLEMENTS

 

2021

12 janvier (extraordinaire)  /  Enregistrement audio

18 janvier  /  Enregistrement audio

8 février  /  Enregistrement audio

2020

17 décembre  /  Enregistrement audio

7 décembre  /  Enregistrement audio

2 novembre  /  Enregistrement audio

26 octobre (extraordinaire)  /  Enregistrement audio

5 octobre / Enregistrement audio

14 septembre / Enregistrement audio

31 août (extraordinaire)  /  Enregistrement audio

17 août  /  Enregistrement audio

13 juillet (extraordinaire)  / Enregistrement vidéo

6 juillet   / Enregistrement vidéo

22 juin  / Enregistrement vidéo

16 juin   / Enregistrement vidéo

1er juin  / Enregistrement vidéo

20 Mai (extraordinaire)  / Enregistrement vidéo

4 Mai   /  Verbatim

4 Mai (extraordinaire)  / Verbatim

6 Avril

2 Mars

3 Février

13 Janvier

2019

18 décembre

2 décembre

4 novembre

7 octobre

3-9-23 septembre

19-26 août

 8-15 juillet

 3-17 juin

6-13 mai

   1 avril

  4 mars

  4 février

14 janvier

ARCHIVES

Demande de permis en vue de la construction d’un bâtiment destiné à l’élevage porcin - CONSULTATION ÉCRITE (2021-03-19)

Dépôt du rôle de perception 2021

Règlement 664-20 fixant le taux de la taxe foncière, les compensations pour services municipaux et taux d'intérêts pour 2021

Règlement 665-21 relatif à la répartition des coûts des travaux d'entretien et de nettoyage du cours d'eau Rivière David, br.23 (GC-386)

Règlement 667-21 modifiant le règlement 567-17 sur l'utilisation de l'eau potable en provenance de l'aqueduc municipal

Règlement 663-20 de concordance  amendant le règlement de zonage 620-19 - recours à la CMQ (mars 2021)

Règlement 660-20 compteurs d'eau

Modification au rôle d'évaluation 2019-2020-2021

MRC : Règlements MRC-889 à MRC-900 de répartition des sommes à percevoir pour 2021

Règlement de taxation 657-20 relatif à la répartition des coûts des travaux d'entretien et de nettoyage du cours d'eau 5e et 6e rang (GC659)

Dépôt rôle 2021

MRC : Calendrier des séances 2021

Entente intermunicipale relative à la construction d’une conduite d’amenée, du remplacement d’une conduite existante, de même que la fourniture en eau potable par la ville de Drummondville

Entente intermunicipale relative au loisir et à la culture

Appel d'offres - Loisirs - Sentier illuminé (2021-03-12)

---

Règlement sur la gestion contractuelle

---

Le Système électronique d’appels d’offres (SEAO) du gouvernement du Québec

Le site du SEAO vous permet de consulter les appels d’offres de 100 000 $ et plus ainsi que la liste des contrats octroyés par la municipalité.

Prochaines élections : novembre 2021

Pour toute question, n’hésitez pas à communiquer avec la présidente d’élection au bureau municipal.