Le Greffe

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ARCHIVES

COVID-19 : Séances du conseil tenue à huis clos

MRC : Règlement #MRC-882 concernant la vente des immeubles pour défaut de paiement de l'impôt foncier

Règlement #640-20 amendant le règlement sur les dérogations mineures - ADOPTION

Règlement #641-20 amendant le règlement de zonage - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION (2020-04-06)

Règlement #638-20 omnibus amendant le règlement de zonage - Second projet -  DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE (2020-03-11)

MRC : Projet de règlement #MRC-883 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC de Drummond #MRC-773-1 - Assemblée publique de consultation (2020-03-17)

Dépôt du rôle de perception 2020

Acquisition du lot 5 155 829 du cadastre du Québec par l'effet de l'article 73 de la Loi sur les compétences municipales - 2E AVIS

Règlements #632-19 relatif aux rejets d'eaux usées et #637-19 fixant la taxe foncière, les compensations pour services municipaux et taux d'intérêts - ADOPTION

Règlements #607-18, 619-19, 620-19, 621-19, 622-19, 623-19, 624-19, 625-19 - ENTRÉE EN VIGUEUR

MRC - Règlements #MRC-870 à MRC-881 - répartitions des sommes à percevoir en 2020

Adoption budget 2020

MRC : Calendrier des séances 2020

Entente intermunicipale relative à la construction d’une conduite d’amenée, du remplacement d’une conduite existante, de même que la fourniture en eau potable par la ville de Drummondville

Entente intermunicipale relative au loisir et à la culture

Le Système électronique d’appels d’offres (SEAO) du gouvernement du Québec

Le site du SEAO vous permet de consulter les appels d’offres de 100 000 $ et plus ainsi que la liste des contrats octroyés par la municipalité.

Règlement sur la gestion contractuelle

 

 

Prochaines élections : novembre 2021

Pour toute question, n’hésitez pas à communiquer avec la présidente d’élection au bureau municipal.